Zen Equitude
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Tout sur le Cheval, endroit conviviale .. pas de modération.
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -17%
Casque de réalité virtuelle Meta Quest 2 ...
Voir le deal
249.99 €

 

 Les ex-époux se disputent cinq chevaux

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
moumouche35

moumouche35


Féminin

Les ex-époux se disputent cinq chevaux Empty
MessageSujet: Les ex-époux se disputent cinq chevaux   Les ex-époux se disputent cinq chevaux EmptyLun 5 Avr - 10:52

Sorgues - Les ex-époux se disputent cinq chevaux

Publié le dimanche 04 avril 2010 à 17H02

Après onze ans de vie commune, un couple a volé en éclats et s'est engagé dans une procédure conflictuelle qui dure depuis maintenant six ans. Parmi les difficultés liées au règlement du litige patrimonial se trouvent cinq chevaux. Le couple possédait un centre équestre à Sorges et chacun d'eux revendique la propriété des équidés. Si les cartes d'immatriculation des chevaux sont au nom de son épouse, Robert, 64 ans, assure que les chevaux sont en réalité sa propriété. Il s'en occupe et paye tous les frais : "Il faut compter 5000 € par an".

Pour obtenir la pleine propriété des chevaux, Robert a contrefait des documents. Bien que condamné en juin 2005 par la cour d'appel de Nîmes pour avoir réalisé ces faux, Robert les a utilisé plusieurs mois plus tard pour vendre deux chevaux. La vente au prix de 15000 € d'un cheval a été annulée. Son avocat plaide l'état de nécessité pour expliquer cette vente. L'exploitation était déficitaire et son épouse lui devait 79 000 € pour la pension des chevaux. Après délibéré, le tribunal a déclaré Robert coupable et l'a condamné à 5000 € d'amende et à verser 8000 € à la partie civile.

La Provence
Revenir en haut Aller en bas
elf

elf


Féminin

Les ex-époux se disputent cinq chevaux Empty
MessageSujet: Re: Les ex-époux se disputent cinq chevaux   Les ex-époux se disputent cinq chevaux EmptyLun 5 Avr - 13:48

Celà arrive malheureusement souvent. Il faut être vigilent car les titres de propriété des chevaux sont les seuls documents valables et opposables au tiers. Et un "cadeau" sans changement de titre de pripriété n'est qu'une promesse non réalisée.

Les conflits sont souvent long et onéreux.
Revenir en haut Aller en bas
masai

masai


Féminin

Les ex-époux se disputent cinq chevaux Empty
MessageSujet: Re: Les ex-époux se disputent cinq chevaux   Les ex-époux se disputent cinq chevaux EmptyMer 7 Avr - 15:27

Ici, il est question de biens et d'argent. j'espère que les chevaux n'en pâtiront pas.
Revenir en haut Aller en bas
elf

elf


Féminin

Les ex-époux se disputent cinq chevaux Empty
MessageSujet: Re: Les ex-époux se disputent cinq chevaux   Les ex-époux se disputent cinq chevaux EmptyMer 7 Avr - 17:53

Les chevaux ont une valeur monétaire, donc patrimoniale. Ils doivent être "partagés" dans le cadre de la liquidation du patrimoine commun des époux.

Dans ces cas là, le cheval n'est qu'un bien meuble, il n'y a aucune considération de l'affecte de la personne vis à vis du cheval.

On attribue le cheval "identifié" à celui dont le nom est porté sur les documents de propriété, tout comme pour une voiture ou un bateau.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Les ex-époux se disputent cinq chevaux Empty
MessageSujet: Re: Les ex-époux se disputent cinq chevaux   Les ex-époux se disputent cinq chevaux Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Les ex-époux se disputent cinq chevaux
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» une vingtaine de chevaux sur l'A36
» Six chevaux prisonniers de l’eau
» SOS chevaux en détresse
» SAUVETAGE DE CHEVAUX EN DÉTRESSE
» Les chevaux empoisonnés au datura

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Zen Equitude :: Chevaux :: A la Une dans le monde du cheval !-
Sauter vers: